REGLEMENT INTERIEUR

DE L’ECOLE

1. Admission et inscription :

Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours. Le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille d’une fiche d’état civil ou du livret de famille, de la photocopie des pages du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ainsi que du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école. En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté.

2. Fréquentation et obligation scolaire :

1. 1. La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

1. 2. Les parents doivent signaler à l’école l’absence de leur enfant dès qu’elle se produit.

1. 3. Les absences sont consignées chaque demi-journée dans le registre spécial tenu par le maître. Toute absence qui n’aurait pas été sollicitée ou justifiée est signalée aux parents de l’élève qui doivent alors en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

A la fin de chaque mois, le directeur signale à l’Inspecteur de l’Education Nationale les élèves ayant manqué la classe au moins quatre demi-journées dans le mois sans motif légitime ni excuses valables.

Toutefois, des autorisations d’absences peuvent être accordées par le directeur à la demande des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Quand un élève ou un membre de la famille vivant au foyer est atteint de maladie contagieuse, les parents doivent en aviser immédiatement l’école et se conformer aux durées d’éviction réglementaire.

d) Horaires :

L'école est ouverte dès 8 h 50 et 13 h 50. Les sorties s'effectuent à partir de 12 h 00 et 17 h 00.

Les parents veilleront aux horaires de fonctionnement afin de prévenir tout retard éventuel.

Il est strictement interdit de pénétrer dans les cours ou locaux de l'école en dehors des heures de classe. Pour tout retard non justifié, le directeur peut refuser l'accès à l'école pour la demie journée concernée.

3. Surveillance et vie scolaire :

La surveillance des élèves durant les heures d’activité scolaire est continue et leur sécurité est constamment assurée.

De ce fait, il est interdit aux élèves de :

-Rentrer ou sortir de l’école avant l’heure

-Parcourir les couloirs sans autorisation

-Rester seul en classe

Les parents qui désirent reprendre leur enfant avant l’heure doivent en aviser au préalable et par écrit le directeur ou l’enseignant et venir chercher leur enfant ou mentionner sur leur demande le nom de la personne qui viendra le chercher.

Règles de vie à l’école :

-En début d’année scolaire, chaque classe établit des règles de vie consignées dans un des cahiers de l’élève (cahier de correspondance ou cahier d’éducation civique) ; ces règles de vie sont signées par les élèves et les parents.

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Hygiène :

Les élèves portent une tenue propre et adaptée aux lieux et aux activités scolaires (classes de cours, gymnase, cour de récréations…)

De plus, les sucreries ou aliments salés, les boissons sucrées ou gazeusessont formellemnt interdits sauf événement festif.

Laïcité :

-Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

4. Sanctions :

Un enfant dont le comportement perturbe la classe ou peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres pourra être isolé momentanément et sous surveillance.

Les manquements au règlement intérieur ou aux règles de vie instaurées dans la classe donneront lieu à des sanctions proportionnelles à la gravité et à la répétition des fautes commises. Ces sanctions seront portées à la connaissance des parents dans le carnet de liaison.

5. Sécurité :

Des exercices de sécurité ont lieu selon la réglementation en vigueur.

Les objets dangereux tels que couteaux, allumettes, briquets… sont interdits à l’école.

6. Assurances :

Tous les élèves de l’école doivent être couverts par une assurance scolaire (MAE) ou autre: Responsabilité Civile et Garantie Individuelle Accidents.

Tout élève n’étant pas couvert par une assurance complète ne pourra participer aux sorties dépassant les horaires scolaires.

7. Participation de personnes étrangères à l’enseignement :

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours des activités scolaires, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

8.Concertation entre les familles et les enseignants :

La participation des parents à la vie de l’école est une des conditions de la bonne marche de celle-ci.

A chaque rentrée, l’enseignant réunit les parents d’élèves de sa classe pour présenter, de manière globale, l’année scolaire.

En cours d’année, les parents qui souhaitent avoir une entrevue avec l’enseignant doivent lui demander un rendez-vous.